José-Miguel Rubido

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Domaines de recherche

Droits réels - Droit des sucessions

Droit notarial

Droit agricole

Droit des personnes âgées

Colloques suisses

La donation : questions choisies ? Demi-journée de droit des obligations du 9 septembre 2024 : la gratuité. Lausanne

Capacité de disposer : peut-on se prémunir d’une action en annulation (art. 519 al.1 ch. 1 et 2 CC) ? Séminaire de formation annuelle du Jeune barreau vaudois du 23 mai 2024, Lausanne

Chronique de jurisprudence successorale, Les Matinées du Patrimoine du 8 février 2024, Colloque annuel de Droit privé et fiscal du patrimoine, Lausanne

L’exécution du mandat pour cause d’inaptitude : interprétation et conflits d’intérêts, 10ème Séminaire de formation de la Fondation Notariat Suisse du 6 septembre 2023, Lausanne

Les mesures de protection des personnes vulnérables au regard du droit international privé successoral, 5ème Journée du droit patrimonial international, 8 juin 2023, Lausanne

Registre foncier et droit foncier rural : étude de droit successoral, 9ème Séminaire de formation de la Fondation Notariat Suisse, 2 septembre 2021, Lausanne

L’ordre public au regard du droit international privé successoral, 8ème Séminaire de formation de la Fondation Notariat Suisse et 2ème Journée du droit patrimonial international, 3 septembre 2019, Lausanne

Le mandat pour cause d’inaptitude : questions choisies et regards croisés entre le juge et le notaire, in La représentation de l’Adulte et le mandat pour cause d’inaptitude, Séminaire de la Chambre des Notaires de Genève, 20 novembre 2018, Genève

Le mandat pour cause d’inaptitude : questions choisies, in Société Genevoise de Droit et de Législation, 5 février 2018, Genève

Le droit de préemption immobilier en droit privé et le Registre foncier : questions choisies, 66ème Congrès de la Société Suisse des Conservateurs du Registre foncier, 12 et 13 septembre 2014, Näfels (Glaris)

Colloques internationaux

La représentation légale en droit suisse, in Balance de la aplicación de la Ley 8/2021 en perspectiva nacional, internacional y comparada, Séminaire scientifique du 13 décembre 2023, organisé en partenariat entre l’Université Pablo Olavide de Séville et le Centre de droit notarial andalou

La succession hispano-suisse : questions choisies, in Un droit des successions européen en construction : répercussion du règlement (UE) 650/2012, Journée scientifique du 2 décembre 2022, organisée par l’Association catalane des spécialistes en droit des successions (ACEDS), en partenariat avec la faculté du droit de Barcelone

Le rôle du notariat dans l'exercice de la capacité juridique des personnes handicapées, Journée scientifique au Palais des Nations de Genève, avril 2018

La cession de la propriété foncière en droit suisse : questions choisies, in Les contrats sui generis et la pratique notariale, 2ème édition de la Veille Juridique, 10 mars 2016, organisée par la Faculté de droit de Chambéry (France)

Questions pratiques en droit successoral France-Suisse, Conférence lors de l’Assemblée générale du Comité Notarial Transfrontalier, 11 octobre 2012, Divonnes-les-Bains (France-l’Ain)

Séminaires de formation

La vente immobilière directe, Atelier de rédaction des contrats co-animé avec la Prof. Christiane Chappuis, Genève décembre 2022

Actualités jurisprudentielles en matière successorale, Les Apéros de Seniorlaw, Genève et Lausanne, 16 octobre et 6 novembre 2019

Droits réels, sûretés, papiers-valeurs et LTI, Demi-journée marathon de formation continue de l’Ordre des avocats de Genève, Genève mai 2019

Droits réels, sûretés, papiers-valeurs et LTI, Demi-journée marathon de formation continue de l’Ordre des avocats de Genève, Genève avril 2018

Le mandat pour cause d’inaptitude : questions choisies et regards croisés entre le juge et le notaire, in La représentation de l’Adulte et le mandat pour cause d’inaptitude, Séminaire de la Chambre des Notaires de Genève, 20 novembre 2018, Genève

L’usufruit en faveur du conjoint, partenaire ou concubin survivant, in Droit des personnes âgées, Séminaire de formation, 8 juin 2017, Lausanne

Le mandat pour cause d’inaptitude, in Prévoyance et protection de l’adulte dans un contexte de taux bas, Les rendez-vous experts Wealth Management Today, 14 mars 2017, organisés par la Banque J. SAFRA SARASIN

Les droits successoraux du conjoint, du partenaire ou du concubin et les perspectives d’avenir, in Droit des personnes âgées, Séminaire de formation, 18 novembre 2016, Lausanne

Le droit de superficie et la mise en propriété par étages, Séminaire des stagiaires notaires romands co-animé avec le Prof. Bénédict Foëx, Genève 2015

La planification successorale en droit foncier rural, Séminaire des stagiaires notaires romands, Genève 2014

Les régimes matrimoniaux, Séminaires des stagiaires notaires romands, Genève 2006

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