Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public, arrêt du 4 janvier 2023 (1C_131/2021); Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public, arrêt du 4 janvier 2023 (1C_237/2021)
Largey Thierry, 2024/10. Droit de l'environnement dans la pratique (DEP) pp. 250-273. Peer-reviewed.
L’apiculteur·trice face au droit public – Du statut de l’apiculteur·trice au régime de construction des ruches
Largey T., 2024. pp. 267-312 dans Bouchat T., Favre A.-C., Largey T., Wyler R. (eds.) Procédure administrative, territoire, patrimoine et autres horizons – Mélanges en l'honneur du Professeur Benoît Bovay, Stämpfli Éditions.
Prévention de la pollution lumineuse – Fondements légaux et mise en œuvre
Largey T., Brunner D., Martenet V., 2024. pp. 245-294 dans Largey T., Boillet V. (eds.) Environnement et justice – Mélanges en l'honneur de la Professeure Anne-Christine Favre, Stämpfli Éditions.
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2022 – Résumés, traductions et notes critiques
Moor P., Andrade M., Baudevin E., Belay H., Braillard M., Demay C., Egger K., Fasel F., Favre A.-C., Largey T. et al., 2023. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I) pp. 257-494.
Acquisition d'immeubles agricoles pour des motifs de protection de la nature; exception au principe de l'exploitation à titre personnel; notion d'objet relevant de la protection de la nature.
Largey Thierry, Laurent Alexandre, 2022/04/25. Droit de l'environnement dans la pratique (DEP), 2022 (2) pp. 194-208. Peer-reviewed.
Avis de droit adressé à l’Office fédéral de l’agriculture (OFAG) et à l’Office fédéral de l’environnement (OFEV) : Interprétation de la législation suisse sur le génie génétique, dans le contexte des nouvelles techniques – Définition et portée de la notion d’organismes génétiquement modifiés (OGM)
Boillet V., Largey T., 2022/04/06. 101, Office fédéral de l’agriculture (OFAG) & Office fédéral de l’environnement (OFEV) | Confédération suisse.
La responsabilité de l’Etat pour acte licite, en matière de lutte contre les épidémies. Considérations sur les régimes d’indemnisation dans le cadre des mesures relatives au COVID-19
Largey Thierry, 2022/02. Annuaire ASDPO, 2020/2021 pp. 3-44.
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2021 – Résumés, traductions et notes critiques
Moor P., Andrade M., Baudevin E., Belay H., Braillard M., Demay C., Fasel F., Favre A.-C., Largey T., Laurent A. et al., 2022. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I) pp. 273-652.
La protection des biotopes dans la zone à bâtir – Commentaire des arrêts du Tribunal fédéral 1C_126/2020 du 15 février 2021 et 1C_653/2019 du 15 décembre 2020
Largey Thierry, 2021/09. Droit de l'environnement dans la pratique (DEP), 4 pp. 356-367.
La responsabilité de l'Etat pour acte illicite, en situation de pandémie : Une approche prospective dans le cadre des mesures de lutte contre le COVID-19
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2020 – Résumés, traductions et notes critiques
Andrade M., Baudevin E., Demay C., Fasel F., Favre A.-C., Frattolillo A., Kamhi J., Largey T., Laurent A., Monod P. et al., 2021. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I) pp. 1-271.
CEDEAT Newsletter 17 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l’énergie / Droit foncier rural
CEDEAT Newsletter 11 – Tribunal fédéral 1C_22/2019, 1C_476/2019 du 06.04.2020, Rétablissement de la situation conforme au droit / Constructions illégales / Droit intertemporel / Garantie de la situation acquise dans l’espace réservé aux eaux / Art. 41c al. 2 OEaux
CEDEAT Newsletter 10 – Tribunal fédéral 1C_76/2019 du 28.02.2020 – Détention de chevaux / Zone agricole / Détention à des fins d’élevage / Art. 24e LAT
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2019 – Résumés, traductions et notes critiques
Broquet N., Demay C., Favre A.-C., Frattolillo A., Kamhi J., Largey T., Laurent A., Monod P., Pérez N., Tran D. et al., 2020. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I) pp. 143-424.
L’essor des autorités de régulation et le déclin du droit administratif général
Largey T., 2020. pp. 251-275 dans Boillet V., Favre A.-C., Martenet V. (eds.) Le droit public en mouvement – Mélanges en l’honneur du Professeur Etienne Poltier, Schulthess Éditions Romandes.
CEDEAT Newsletter 5 – Loi fédérale sur l’utilisation des forces hydrauliques Ordonnance fédérale sur l’utilisation des forces hydrauliques - Modifications du 22.3.2019 et 13.9.2019
CEDEAT Newsletter 3 – Tribunal fédéral 1C_511/2018 du 3.9.2019 - Résidence secondaire / Établissement d’hébergement organisé (art. 7 al. 2 let. b LRS / Redimensionnement de la zone à bâtir
CEDEAT Newsletter 4 – Tribunal fédéral 1C_130/2017 du 19.11.2018 1C_426/2017 du 11.3.2019 - Aménagement du territoire / Revitalisation de cours d’eau / Surfaces d’assolement (SDA)
CEDEAT Newsletter 6 – CDAP (VD) AC.2016.0103 du 31.10.2019 - Energie éolienne / Pesée des intérêts / Protection contre le bruit / Protection de l’avifaune
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2018
Bouchat C., Broquet N., Demay C., Fasel F., Favre A.-C., Frattolillo A., Girardet Benigno A., Kamhi J., Largey T., Monod P. et al., 2019. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I) pp. 263-614.
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2017
Bouchat C., Broquet N., Demay C., Favre A.-C., Frattolillo A., Girardet Benigno A., Joseph M., Kamhi J., Largey T., Monod P. et al., 2018. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 74 (3/4/5) pp. 217-549.
Les fonds et les garanties d’indemnisation – Rapport suisse
Largey Thierry, 2018. pp. 477-505 dans Jourdain Patrice (eds.) La responsabilité environnementale : recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruylant.
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2016
Bouchat C., Broquet N., Demay C., Favre A.-C., Frattolillo A., Frigerio V., Girardet Benigno A., Gonseth I., Joseph M., Joly R. et al., 2017. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 73 (3/4/5) pp. 235-499.
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2015
Boillet V., Bouchat C., Broquet N., Favre A.-C., Frattolillo A., Joly R., Joseph M., Largey T., Poltier E., Tarabay M. et al., 2016. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 72 (3/4/5) pp. 235-476.
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2014
Moor P. (sous la direction de), Bouchat C., Favre A.-C., Frattolillo A., Joly R., Joseph M., Largey T., Meyer L., Nantermod P., Poltier E. et al., 2015. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 71 (3/4/5) pp. 211-480.
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2013
Moor P. (sous la direction de), Boillet V., Bouchat C., Boulaz D., Corbaz M., Favre A.-C., Joseph M., Lammers G., Largey T., Nantermod P. et al., 2014. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 70 (3/4/5) pp. 231-493.
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2012
Moor P. (sous la direction de), Bouchat C., Boulaz D., Corbaz M., Favre A-C., Lammers G., Largey T., Meyer L., Nantermod P., Poltier E. et al., 2013. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 69 (4/5/6) pp. 329-589.
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2010
Bonzon A.-J., Bouchat C., Boulaz D., Favez S., Favre A.-C., Largey T., Meyer L., Poltier E., et al., 2011. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 67 (4/5/6) pp. 301-562.
