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Publications | Mémoires et thèses

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Mémoires

7 Publications

Le dommage de rente dans le cadre du recours subrogatoire de l’assurance sociale (art. 74 al. 2 let. c in fine LPGA et 27b al. 2 let. a OPP 2)
Silacci Matthieu Luciano, 2021/07/07. 37, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Hummer Bettina (dir.).
Le sort du couple en matière de prévoyance-vieillesse, invalidité et survivants
Trottet Lucas, 2021/07/01. 41, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Hummer Bettina (dir.).
La subrogation de l’assureur social et l’effet du privilège de recours sur le responsable solidaire non privilégié Analyse au regard de l’ATF 143 III 79
Peytrignet Camille, 2020/06/01. 32, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Hummer Bettina (dir.).
L’assurance rétroactive
Meier Francesca, 2019/06. 47, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Brulhart Vincent (dir.).
Le droit d’action directe du lésé contre l’assureur RC
Benhamza Yassin, 2018/01. 44, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Brulhart Vincent (dir.).
L'assurance D&O
Roy Joël, 2016/06. 37, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Brulhart Vincent (dir.).
Le contrat de travail dans l'assainissement d'entreprise : une protection dépendante du résultat ?
Beroud Guy, 2016/01. 32, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Wyler Rémy (dir.).

Thèses (doctorat)

5 Publications

 
Conditions et étendue du droit aux prestations de l'assurance-maladie sociale en cas de séjour à l'hôpital, en établissement médico-social et/ou en cas de soins à domicile
Longchamp G., 2004. 630, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Duc J.-L. (dir.).
 
Le droit aux vacances. Etude des articles 329a à d CO
Cerottini E, 2001., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Le début et la fin de l'assurance-accidents (LAA)
Guignard D., 1998., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Le partage du travail en droit suisse
Subilia Olivier, 1997., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
La résiliation abusive du contrat de travail. Etude des articles 336 à 336b.
Zoss Marie-Gisèle, 1996., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
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