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Publications | Mémoires et thèses

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Mémoires

56 Publications

La polypragmasie et ses conséquences dans l’assurance maladie
De Heller Lara, 2023/12/20. 44, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Hummer Bettina (dir.).
Les conséquences du télétravail transfrontalier sur le système de sécurité sociale et le régime fiscal des travailleurs
Mühlberg Julia, 2023/08/30. 35, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Wyler Rémy (dir.).
La responsabilité fondée sur la confiance pour les renseignements donnés : définition de l’institution et cas d’application
Pastore Alessandro, 2023/07/25. 50, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Philippin Edgar (dir.).
La médiation prévue par contrat : application et sanction
Rossier Eliya, 2023/07/14. 30, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Haldy Jacques (dir.).
L'enregistrement sonore des expertises de l'art. 44 al. 6 LPGA et certaines implications pratiques au niveau de la protection des données
Dias Matos David, 2023/07/07. 36, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Hummer Bettina, Métille Sylvain (dir.).
L’égalité de traitement entre les entrepreneurs ayant droit à l’hypothèque légale et le changement de rang
Sritharan Mathu Mitha, 2023/06/29. 41, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
De la qualité d’héritier réservataire des père et mère : étude comparée de droit romain et de droit suisse
Bonnard Margaux, 2023/06/28. 29, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Peter Hansjörg (dir.).
La place de l’enfant dans la séparation et le divorce de ses parents
Bachelard Caroline, 2023/05/17. 58, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Lévy Cinthia (dir.).
L’AFFAIRE BELSHAW, UNE ERREUR JUDICIAIRE ? HISTOIRE D’UN ACQUITTEMENT CONTROVERSÉ
PERROT Antoine, 2023/05/09. 49, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Tappy Denis (dir.).
Mariage pour tous : implications en matière d’allocation d’adoption face à la modification de la loi fédérale sur les allocations pour perte de gain au 1er janvier 2023
Fortuna Victoria, 2023/02/08. 32, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Hummer Bettina (dir.).
Le traitement fiscal des trusts au moment du décès du settlor, en Suisse, au Royaume-Uni, aux États-Unis et selon les CDI-US et CDI-UK
Mérot Benjamin, 2023/02/01. 35, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Noël Yves (dir.).
La marque tridimentionnelle
Kandiah Tamara, 2023/01/25. 32, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Gilliéron Philippe (dir.).
La légitimation active et passive en cas d’excès du droit de propriété (art. 679 CC)
Giacomello Floriana, 2022/08/03. 46, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
L’admissibilité de l’arbitrage en procédure gracieuse successorale
Nicolle Margaux, 2022/08/03. 37, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
L’obligation de payer le loyer pour les locataires de locaux commerciaux en période de coronavirus
Duperret Romane, 2022/07/06. 33, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Bieri Laurent (dir.).
LA MEDIATION FAMILIALE INTERNATIONALE DANS LES CAS D’ENLEVEMENTS INTERNATIONAUX D’ENFANTS
Frei Alexann, 2022/07/05. 51, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Lévy Cinthia (dir.).
Travailleurs âgés et protections sociales en fin de rapports de travail
Azemi Genta, 2022/06/17., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Wyler Rémy (dir.).
Réparation des sinistres de la circulation routière impliquant un élément d’extranéité : un chemin semé d’embûches ?
Ghidoni Arnaldo, 2021/10/20. 41, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Brulhart Vincent (dir.).
La construction juridique de l'abus d'un droit privé subjectif
Egger Karolyn, 2021/09/16. 60, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
ETUDE COMPARATIVE DES CONGES DE MATERNITE, DE PATERNITE ET DU CONGE PARENTAL
Buche Camille, 2021/07/08. 37, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Wyler Rémy (dir.).
Le dommage de rente dans le cadre du recours subrogatoire de l’assurance sociale (art. 74 al. 2 let. c in fine LPGA et 27b al. 2 let. a OPP 2)
Silacci Matthieu Luciano, 2021/07/07. 37, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Hummer Bettina (dir.).
Le sort du couple en matière de prévoyance-vieillesse, invalidité et survivants
Trottet Lucas, 2021/07/01. 41, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Hummer Bettina (dir.).
Projet de révision des art. 213 à 218 CPC
Wyssbrod Léa, 2021/07/01. 39, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Lévy Cinthia (dir.).
Intelligence artificielle : réflexion sur la responsabilité du fait des logiciels d’aide à la décision médicale
Andrade Sara, 2021/06/16. 25, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Bieri Laurent (dir.).
D'Arthur Schopenhauer à Marshall Rosenberg : Droit collaboratif comme nouveau paradigme de l'exercice de la profession d'avocat
Liechti Natallia, 2021/06/16. 43, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Lévy Cinthia (dir.).
Le Say on Pay obligatoire pour les sociétés anonymes cotées en bourse : une solution à la problématique des rémunérations des dirigeants ? L'expérience suisse
Leu Anastasia, 2020/12/13. 35, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Canapa Damiano (dir.).
LA MARQUE NOTOIREMENT CONNUE (art. 3 al. 2 litt. b LPM)
Felisberto Honor, 2020/12/12. 36, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Cherpillod Ivan (dir.).
CONTINUITÉ ET RUPTURE DE LA PROTECTION D’ASSURANCES SOCIALES À LA FIN DES RAPPORTS DE TRAVAIL
Dulex Olivia, 2020/08/01. 47, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Wyler Rémy (dir.).
La protection des créanciers dans les opérations de restructuration de la LFus
Berti Matteo, 2020/07/09. 53, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Philippin Edgar (dir.).
Questions choisies de droit pénal fiscal : la fixation de la peine pour soustraction d’impôt ; la reformatio in pejus de l’amende fiscale ; l’application du principe ne bis in idem MEMOIRE présenté par Alexandre Hok sous la direction du Prof. Yves Noël Lausanne, 11
Hok Alexandre, 2020/07/07. 45, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Noël Yves (dir.).
Les jugements contra legem rendus en équité au sein de l’ordre juridique suisse
Reymond Nicolas, 2020/07/03., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Philippin Edgar (dir.).
La filiation de l'enfant né par procréation médicalement assistée
Spehler Margaux, 2020/07/02. 51, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Meier Philippe (dir.).
La subrogation de l’assureur social et l’effet du privilège de recours sur le responsable solidaire non privilégié Analyse au regard de l’ATF 143 III 79
Peytrignet Camille, 2020/06/01. 32, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Hummer Bettina (dir.).
Le traitement de la part supplémentaire du bénéfice attribuée au conjoint survivant par contrat de mariage : effets pratiques et conséquences
Trisconi Manon, 2020/05/25. 48, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Pr. Piotet Denis (dir.).
RFFA : des privilèges fiscaux aux outils de défiscalisation
Puemi Arnaud, 2019/11/27. 31, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Krafft Jean-Philippe (dir.).
L'impact de l'échange automatique de renseignements sur les dénonciations spontanées
Lourenço Monica, 2019/07/05. 41, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Noël Yves (dir.).
L’APPLICATION DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE SUISSE AUX CAUSES CIVILES DE NATURE GRACIEUSE
Bovay Marion, 2019/06. 34, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Diagne Yero (dir.).
L’assurance rétroactive
Meier Francesca, 2019/06. 47, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Brulhart Vincent (dir.).
La levée du secret professionnel du notaire par l’autorité de surveillance selon l’article 321 chiffre 2 du code pénal dans les cantons de Berne, Vaud, Genève, Fribourg et Argovie
Nicole Manon, 2019/06/01. 48, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
Le droit international de l’espace au défi de la privatisation des activités spatiales
Rochat Andrea, 2019/06. 98, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Schubert Francis (dir.).
La substitution fidéicommissaire : analyse de l'art. 492a CC spécialement du point de vue de l'officier public
Monod Stéphanie, 2019/01. 54, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
La responsabilité du conseil d'administration des sociétés de famille en lien avec le régime des restrictions à la transmissibilité des actions
Ecabert Marine, 2018/10. 45, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Chenaux Jean-Luc (dir.).
Les expectatives réelles : essai d’une théorie générale
Grisoni Arthur, 2018/06. 56, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
Spaceport Payerne : le droit applicable aux vols suborbitaux en Suisse
Platel Christophe, 2018/06. 93, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Schubert Francis (dir.).
Le droit d’action directe du lésé contre l’assureur RC
Benhamza Yassin, 2018/01. 44, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Brulhart Vincent (dir.).
Le notaire et son devoir d’information dans la LFus, en particulier dans le transfert de patrimoine
Stramke Luc-Olivier, 2018. 59, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
L’indemnisation des passagers aériens sous l’angle du Règlement européen 261/2004
Schaer Killian, 2017/07. 61, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Schubert Francis (dir.).
La fraude à la loi
Mettraux Madeline, 2017/06. 55, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
L'usage de la convention de fiducie en tant que mode de garantie de la cédule hypothécaire : analyse théorique et pratique
Fuchs Ludovic, 2016/07. 37, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Dubois Thierry (dir.).
La marque patronymique : conditions pour son enregistrement, étendue de sa protection et rapports avec le droit au nom
Schneider Alexandra, 2016/07. 29, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Cherpillod Ivan (dir.).
Exercice de droit de la créance et titularité collective
Delaloye Marine, 2016/06. 39, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
L'autorité matérielle de la chose jugée dans la procédure civile suisse
Dias Priscilla, 2016/06. 38, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
La charge grevant la fondation
Lombardi Patrick, 2016/06. 53, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
L'assurance D&O
Roy Joël, 2016/06. 37, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Brulhart Vincent (dir.).
Le contrat de travail dans l'assainissement d'entreprise : une protection dépendante du résultat ?
Beroud Guy, 2016/01. 32, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Wyler Rémy (dir.).
 
Le téléchargement sur internet d'oeuvres musicales protégées par le droit d'auteur - Etude comparative des droits suisse, allemand et français dans le contexte juridique international et européen
Vion Adrien, 2012. 65, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Cherpillod Ivan (dir.).

Thèses (doctorat)

1 En préparation

En préparation
Les maximes procédurales en procédure civile suisse : origine, nature, sanctions
Brun Maguelone, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Tappy Denis (dir.).

63 Publications

 
THE CONCEPT OF AUTHORITY IN THE ARBITRAL PARADIGM. The legal philosophy of international arbitration, its crisis of authority and the hermeneutical path forward
Bezat Simon, 2024., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Lein Eva (dir.).
 
La substitution fidéicommissaire pour le surplus, analyse de droit suisse
Monod Stéphanie, 2024., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
 
DES PROPRIÉTÉS DIVISÉES, SPÉCIALEMENT DES TRUSTS. Étude raisonnée des differents systèmes de droit des biens dans I'histoire européenne, de leur transformation moderne, ainsi que de leur confrontation actuelle dans le droit transitoire et international privé suisse
Barbey William, 2023., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
 
Les droits réels limités à l'épreuve du droit de la concurrence
Djakovic Ratko, 2023., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
 
L'établissement de la filiation à l'égard du second parent de lege lata et de lege ferenda
Gay Clémence, 2023., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Meier Philippe (dir.).
 
Analyse de I'art. 649aCC. Opposabilité de I'ordre communautaire des copropriétés ordinaires et des propriétés par étages
Kiepe Maya, 2023., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
Le droit face à la désobéissance civile. Quelle catégorisation pour un "objet juridique non identifié" ?
Demay Clémence, 2022., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Papaux Alain, Chollet Antoine (dir.).
 
Le pouvoir de direction de I'employeur. Concept, étendue et limites
Etemi Semsija, 2022., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Wyler Rémy (dir.).
 
Corporate Governance and Corporate Social Responsibility : How to Tackle Environmental Imperatives in Company Law ? (Legal and Management Perspectives)
GEORGE Christophe, 2022., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Chenaux Jean-Luc (dir.).
 
La responsabilité civile du fait du médicament en droit suisse. Etude en particulier de la responsabilité de I'entreprise pharmaceutique, du médecin, du pharmacien et de l'Etat
Hirsig-Vouilloz Madeleine, 2022., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Fornage Anne-Christine (dir.).
 
La gestion fiduciaire de cédules hypothécaires de registre
Lombardi Patrick, 2022., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
 
L'effectivité de la liberté contractuelle : analyse juridique, économique et comportementale de la légitimité des interventions étatiques protectrices dans les relations contractuelles
Bory Jonathan, 2021., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Fornage Anne-Christine (dir.).
 
Les servitudes collectives. Conséquence de Ia division d'un fonds selon l'art. 743 CC
David Viviane, 2021., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
Réception de la biodiversité en droit
Frigerio Veronica, 2021., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Papaux Alain (dir.).
Le corps humain après la mort
Tschumy Nicolas, 2021., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Meier Philippe (dir.).
 
as Exequaturverfahren im Anwendungsbereich des Lugano-Übereinkommens vom 30. Oktober 2007 aus schweizerischer Sicht
Arnold Christian, 2020., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Peter Hansjörg (dir.).
 
L'éthique de la valorisation raisonnée : une morale pragmatique pour la règle de droit au XXIe siècle ? : philosophies des jeux de règles et des règles de jeux au miroir du droit
Fafalen Serge G., 2020., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Papaux Alain (dir.).
 
Actio Pauliana. Anfechtbare Handlungen nach Art. 285 ff. SchKG
Kriesi Kathrin, 2020., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Peter Hansjörg (dir.).
 
La création des moyens prétoriens dans l’œuvre du jurisconsulte Ulpien Interdits, actions, exceptions, in integrum restitutiones
Monnier Félicien, 2020., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Peter Hansjörg (dir.).
 
LE TESTAMENT CONJONCTIF
Mützenberg Sylvie, 2020., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Sandoz Suzette (dir.).
 
La tierce propri été des droits économiques dans le football professionnel ("TPO"). Aspects contractuels et réglementaires
Nafissi Shervine, 2020., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Meier Philippe (dir.).
 
La carte de crédit : étude de droit suisse
Oppliger Damien, 2020., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Morin Ariane (dir.).
 
Les effets et la détermination de la valeur litigieuse en procédure civile suisse : exemples choisis en droit du bail à loyer
Bridel Bastien, 2019., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Haldy Jacques (dir.).
 
Le contrat de courtage. Etude de droit roman et de droit suisse : le pactum proxeneticum et les art. 412ss CO
de Haller Xavier, 2019., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Peter Hansjörg (dir.).
 
La capacité de discernement de l'adulte en droit privé. Aspects matériels et procéduraux
Gros Sarah, 2019., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Meier Philippe (dir.).
 
Contraventions, délits et crimes fiscaux
L'Eplattenier Séverine, 2019., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Noël Yves (dir.).
 
L'autorité de la chose jugée en matière civile : étude de droit romain et de droit suisse
Martin Pascal, 2019., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Peter Hansjörg (dir.).
 
L'EXECUTION TESTAMENTAIRE ETENDUE
PHAM Kim Lan, 2019., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Piotet Denis (dir.).
L'étendue minimale de l'accord en droit suisse des contrats (art. 1 et 2 CO)
Vion Adrien, 2019., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Bieri Laurent (dir.).
 
Die Naturalobligation. Von Rom bis heute - unter besonderer Berücksichtigung der Kantonalen Zivilgesetzbücher
Balmer Dominik, 2018., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Peter Hansjörg (dir.).
 
CROWDFUNDING. Analyse de droit suisse du financement participatif
Favrod-Coune Pascal, 2018., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Philippin Edgar (dir.).
 
La législation vaudoise en matière de droit des poursuites : (1803-1891)
Ballenegger C., 2013. 449, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Peter H. (dir.).
 
L'imposition différée du gain immobilier : harmonisation fédérale et droit cantonal comparé
Verrey B., 2011. 441, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Noël Y. (dir.).
 
L'expertise judiciaire, Etude de droit fédéral et de procédure civile vaudoise.
Bettex B., 2006. 311, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Tappy D. (dir.).
 
Le début de la personnalité juridique et la situation juridique de l'enfant à naître : étude de droit suisse et aperçu des droits français et allemand
Kohler-Vaudaux M., 2006. 347, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Piotet D. (dir.).
 
La responsabilité du contrôleur aérien en droit suisse
Vautier S., 2006. 250, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Rochat P. (dir.).
 
Le Code pénal vaudois de 1843 (partie générale) : ou l'éclectisme comme expression de la pensée pénale libérale
Gilliéron P., 2005. 196, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Tappy D. (dir.).
 
La cessio bonorum : étude comparée de droit romain et de droit suisse
Segura S., 2005. 207, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Peter H. (dir.).
 
Le droit de superficie : éléments réels, obligations propter rem et droits personnels annotés
Ballif A., 2004. 214, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Piotet D. (dir.).
 
La liberté de disposer à cause de mort au regard de la loi fédérale sur le droit foncier rural
Gilliéron J., 2004. 399, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Sandoz S. (dir.).
 
Conditions et étendue du droit aux prestations de l'assurance-maladie sociale en cas de séjour à l'hôpital, en établissement médico-social et/ou en cas de soins à domicile
Longchamp G., 2004. 630, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Duc J.-L. (dir.).
 
La modification du rang des droits de gage immobiliers ensuite de conventions de postposition.
Dubois Thierry, 2003., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
La notion de propres dans la participation aux acquêts.
Reymond Denis, 2003., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
L'exécution forcée des droits de propriété intellectuelle
Cornaz P., 2002., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
La loi sur le droit foncier rural: objet et condition du droit à l'attribution dans une succession ab intestat
Dosios Probst S., 2002., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
La forme authentique en droit fédéral et en droit cantonal comparé
Dépraz A., 2002., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Les squatters et autres occupants sans droit d'un immeuble. Etude de droit suisse
Egger Rochat G., 2002., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Génome humain, droit des brevets et droit de la personnalité.
Joye C., 2002., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Les avoirs bancaires non réclamés. Etude de droit suisse
Lasserre C., 2002., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Demeure du débiteur et contrats de droit suisse
Ramoni C., 2002., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Inefficacité du titre d'aliénation et renaissance de l'action réelle mobilière.
Rochat F., 2002., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Les "exonérations" dans le système de la TVA suisse
Rochat P., 2002., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Le droit aux vacances. Etude des articles 329a à d CO
Cerottini E, 2001., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Le statut juridique de l'occupant sans droit d'un immeuble.
Egger Rochat G, 2001., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Les restrictions au droit de disposition du logement de la famille (étude des art. 169 al. 1 CCS et 266 m. al. 1 CO).
Guichard Y, 2001., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Le droit à l'image.
Lévy V, 2001., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
L'obligation d'entretien à l'égard des enfants majeurs.
Henriod V, 2000., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Régime matrimonial et protection des créanciers.
Philippin E, 2000., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
L'expropriation des droits de voisinage.
Bovey G, 1999., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Le début et la fin de l'assurance-accidents (LAA)
Guignard D., 1998., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
Le partage du travail en droit suisse
Subilia Olivier, 1997., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
La protection contre soi-même: étude de l'article 27 alinéa 2 CC
Thévenaz A., 1997., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
 
La résiliation abusive du contrat de travail. Etude des articles 336 à 336b.
Zoss Marie-Gisèle, 1996., Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles.
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