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450 publications

... | 2007 | 2006 | 2005 | 2004 | 2003 | 2002 | 2001 | 2000 | 1999 | 1998 | ...
 
La polypragmasie dans l'assurance sociale (suisse): l'application faite des règles légales
Duc J.-L., 2007. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale 39 pp. 59-73.
 
La révision de la LCA et ses points de contact avec le droit des assurances sociales
Kahil-Wolff B., 2007. CGSS pp. 81-85.
 
Nouveautés en matière de prévoyance professionnelle
Kahil-Wolff B., Schneider J.-A. (eds.), 2007., Stämpfli, Berne.
 
Partenariat enregistré et prévoyance professionnelle
Duc J.-L., 2007. Revue suisse des assurances sociales et de la prévoyance professionnelle, 51 (1) pp. 30-44.
 
Repenser la LAMal après le verdict populaire du 11 mars 2007
Duc J.-L., 2007. Pratique juridique actuelle (AJP/PJA) 7 pp. 856-868.
 
Récents développements de la coordination européenne des régimes nationaux de sécurité sociale
Kahil-Wolff B., Sonnenberg C., Rohrer C., 2007. pp. 131 ss dans Epiney A., Wyssling M. (eds.) Annuaire suisse de droit européen 2006/2007, Schulthess.
 
Révision de la LPP - quelques notes introductives
Kahil-Wolff B., Martin F., Simonin E., 2007. pp. 1-24 dans Kahil-Wolff B., Schneider J.-A. (eds.) Nouveautés en matière de prévoyance professionnelle, IRAL.
 
Sportifs blessés - responsabilité civile, subrogation de l'assureur social et privilège de recours
Wyler R., 2007. pp. ss dans Arter O., Baddeley M. (eds.) Sport und Recht, Staempfli & Cie SA.
 
La grande désillusion dans le domaine de l'hospitalisation de longue durée et dans celui des soins à domicile selon la LAMal
Duc J.-L., 2006/08. Jusletter pp. NA.
 
Assurance-maternité, questions choisies
Duc J.-L., 2006. pp. 217-226 dans Piotet D., Tappy D. (eds.) L'arbre de la méthode et ses fruits civils: recueil de travaux en l'honneur du professeur Suzette Sandoz, Schulthess.
 
Coordination entre assurance-vieillesse et survivants, assurance-accident suivant la LAA et prévoyance professionnelle obligatoire
Duc J.-L., Monnard Séchaud C., 2006. Pratique juridique actuelle (AJP/PJA) 1 pp. 114-117.
 
Das Freizügigkeitsabkommen Schweiz-EU : Auswirkungen auf die soziale Sicherheit, ecolex
Kahil-Wolff B., 2006. Fachzeitschrift für Wirtschaftsrecht, Wien pp. 348-352.
 
Die neue EG-Koordinierungsverordnung 883/04 - Herausforderungen für die Schweiz
Kahil-Wolff B., 2006. pp. 223-248 dans Gächter T. (eds.) Das europäische Koordinationsrecht der sozialen Sicherheit und die Schweiz : Erfahrungen und Perspektiven, Schulthess.
 
Développements récents dans la coordination européenne des systèmes nationaux de sécurité sociale
Kahil-Wolff B., Sonnenberg C., 2006. pp. 113 ss dans Kahil-Wolff B., Wyler R. (eds.) Le droit social dans la pratique de l'entreprise : questions choisies, Stämpfli.
 
Hospitalisation, dépendance et soins à domicile
Duc J.-L., 2006. pp. 75-87 dans Temi scelti di diritto de delle assicurazioni sociali: atti della giornata di studio del 30 maggio 2005, CFPG.
 
Jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de préjudice corporel
Frésard-Felley G., 2006. Hill: Health, insurance, liability, law N°2, N°16, N°17 pp. N/A.
 
L'ALCP : la coordination des systèmes de sécurité sociale (quelques pistes pour le praticien)
Kahil-Wolff B., 2006. pp. 63-73 dans Temi scelti di diritto delle assicurazioni sociali, CFPG.
 
LAPG Révisée: allocation-maternité et coordination avec le droit du travail
Wyler R., 2006. pp. 47-66 dans Droit social dans la pratique de l'entreprise, Staempfli & Cie.
 
Le droit social dans la pratique de l'entreprise : questions choisies
Kahil-Wolff B., Wyler R. (eds.), 2006., Stämpfli.
 
Sécurité sociale : aspects de droit national, international et européen
Kahil-Wolff B., Greber P.-Y., 2006., Helbing & Lichtenhahn.
 
Un accident de la circulation routière à l'étranger : couverture d'assurance sociale et action récursoire
Kahil-Wolff B., Frésard G., 2006. pp. 139-158 dans Werro F., Stoeckli H. (eds.) Journées du droit de la circulation routière, Stämpfli.
 
VVG und Schnittstellen zum Sozialversicherungsrecht
Kahil-Wolff B., 2006. pp. 117-130 dans Schnyder A. K., Weber S. (eds.) Totalrevision VVG - ein Wurf für die nächsten 100 Jahre ?, Schulthess.
 
1ère révision LPP: La soumission des salariés et de l'employeur (art. 1-11, 46 LPP).
Schneider J.-A., 2005. RSAS - SZS pp. 20 ss.
 
Assurance sociale et assurance privée. Rapport du Groupe de travail de la Société suisse du droit de la responsabilité civile et des assurances institué pour examiner les tâches dévolues à l'assurance privée, d'une part, et celles incombant à l'assurance sociale, d'autre part
Duc J.-L., 2005..
 
Assurances sociales - responsabilité de l'employeur - assurances privées
Kahil-Wolff B., Wyler R. (eds.) , 2005., Stämpfli.
 
Assurances sociales - Responsabilité de l'employeur - Assurances privées.
Duc J.-L., 2005. pp. 9-10 dans Assurances sociale, responsabilité de l'employeur, assurances privées, Vol. 31 Collection Blanche IRAL, Stämpfli, Berne.
 
Commentaire des art. 14, 33, 34, 35, 35a, 35b et 36 LTr.
Wyler R., Geiser T., Von Kaenel A., 2005. dans Kommentar zum Arbeitsgesetz = Commentaire de la loi sur le travail, Bern.
 
Commentaire des art. 27, 28, 49, 50, 68 al. 2, 76, 77, 85 al. 4, 96 al. 4 LFus.
Wyler R., 2005. dans Trigo Trindade R. Peter H. (eds.) Commentaire de la loi sur la fusion, Zurich.
 
Commentaire des art. 27, 28, 49, 50, 68 al.2, 76, 77, 85 al.4, 96 al.4 LFus.
Wyler R., 2005. dans Trigo Trindade R. Peter H. (eds.) Commentaire de la loi sur la fusion, Zurich.
 
De la prise en charge par l'assurance-maladie obligatoire des frais de soins à domicile et lors de séjour dans un EMS - Un point de la situation.
Duc J.-L., 2005. pp. 205 ss dans LAMal: soins à domicile, soins en EMS; Collection Blanche IRAL, Staempfli Berne.
 
Du droit à une rente de l'AI des personnes n'exerçant une activité lucrative qu'à temps partiel. Le Tribunal fédéral des assurances ignore-t-il la loi?
Duc J.-L., 2005. AJP/PJA pp. 1423 ss.
 
Du juge compétent pour trancher un litige en matière de cession de créance dans l'assurance-maladie sociale.
Duc J.-L., 2005. AJP/PJA pp. 626-627.
 
Effets de la LPGA sur le droit du travail.
Wyler R., 2005. ARV/DTA, 3 pp. 153 - 166.
 
Faisabilité du libre choix de la caisse de pension. Etude comparative sur l'individualisation et le transfert du risque à l'assuré. Mandat d'étude de l'OFAS
Schneider J.A., Pittet D., Pittet M., 2005., OFAS.
 
Faut-il payer le droit de choisir son médecin en cas de soins hospitaliers?
Duc J.-L., 2005. RSAS pp. 533 ss.
 
Il y a surindemnisation (selon l'art. 69 LPGA) et surindemnisation (selon certaines conditions générales d'assurance - CGA).
Duc J.-L., 2005. Cahiers genevois et romands de la sécurité sociale pp. 123 ss.
 
Jurisprudence 2003 du Tribunal fédéral en matière de prévoyance professionnelle.
Schneider J.-A., 2005. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, 34 pp. 93-127.
 
La prise en charge du préjudice purement économique par l'assureur.
Brulhart V., Chappuis C., Winiger B., 2005. dans Journée du droit de la Responsabilité civile, Université de Genève.
 
La protection des partenaires contractuels dans la loi sur la fusion.
Wyler R., 2005. pp. 167 - 221 dans Coopération et fusion d'entreprises, Centre du droit de l'entreprise (droit industriel, droit d'auteur, droit commercial) de l'Université de Lausanne.
 
Le privilège de recours de l'employeur
Sonnenberg C., Kahil-Wolff B., 2005. pp. 79 ss dans Kahil-Wolff B. Wyler R. (éd.) (eds.) Assurance sociale. Responsablité de l'employeur. Psychothérapie déléguée. LAMal: soins à domicile, soins en EMS, Staempfli.
 
Notion de domicile dans les assurances sociales.
Duc J.-L., 2005. AJP/PJA pp. 302 ss.
 
Procédure dans l'assurance-invalidité.
Duc J.-L., 2005. SZS pp. 295 ss.
 
Récents développements de la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale
Kahil-Wolff B., Pacifico C., 2005. pp. 71-78 dans Epiney A., et al. (eds.) Annuaire suisse de droit européen, Schulthess.
 
Subrogation et surindemnisation, en droit des assurances sociales.
Duc J.-L., 2005. pp. 43 ss dans assurance sociale, responsabilité de l'employeur, assurance privée, vol. 31 Collection blanche IRAL, Staempfli Berne.
 
Tort Law and Liability Insurance.
Brulhart V., Chappuis G., De Maddalena U., Waldmeier J., Weber S., 2005. dans G. Wagner, Rapport suisse, Vienne et New-York.
 
y a-t-il un risque lié à IAS 19 pour le réviseur suisse?
Schneider J.-A., 2005. Prévoyance Professionnelle Suisse, 04 pp. 61-64.
 
Age et solidarité dans les récentes propositions de modification de la LAMal.
Duc J.-L., 2004. SZS pp. 547 ss.
 
Assujettissement au 2ème pilier (LPP et prévoyance surobligatoire selon l'ALCP et le Règlement CEE) n° 1408/71.
Schneider JA, 2004. p. 59 dans Kahil-Wolff Bettina (eds.) Assujettissement, cotisations et questions connexes selon l'Accord sur la libre circulation des personnes CH - CE, Stämpfli SA.
 
Assujettissement, cotisations et questions connexes selon l'Accord sur la libre circulation CH-CE
Kahil-Wolff B. (éd.) , 2004., Stämpfli, Berne.
 
Contributions au précis Stämpfli "Droit Européen"
Kahil-Wolff B., Bieber R., Maiani F., 2004., Berne.
 
De la compensation des risques.
Duc J.-L., 2004. AJP/PJA pp. 969 ss.
 
Der soziale Schutz von Bauarbeitern im grenzüberschreitenden Kontext
Kahil-Wolff B., 2004. pp. 841-851 dans Mélanges Gauch, Zürich.
 
Examen d'un recours de droit public dirigé contre un décret sur la contribution des résidents d'établissements médico-sociaux (EMS) à la couverture des coûts d'investissement des EMS d'intérêt public et des divisions pour malades chroniques des hôpitaux et des centres de traitement et de réadaptation d'intérêt public du canton de Vaud.
Duc J.-L., 2004. AJP/PJA pp. 191 ss.
 
Heilkuren an südeuropäischen Stränden und andere Entwicklungen rund um die Verordnung.
Kahil-Wolff B., 2004. RSAS, 1408/71 pp. 578-587.
 
La participation des travailleurs.
Wyler R, 2004. L'expert-comptable suisse, 11 pp. 927-932.
 
La protection des enfants et des jeunes: un bref aperçu du droit international et européen de la sécurité sociale
Kahil-Wolff B., Greber P.-Y., 2004. RSAS pp. 186-205.
 
La responsabilité civile du locataire et les dommages causés aux immeubles par les événements naturels : questions choisies en matière de couverture d'assurances.
Brulhart V., 2004. dans 13è journée du droit du bail, Université de Neuchâtel.
 
Labor Law, Chapter 13.
Wyler R, 2004. dans F. Dessemontet , T. Ansay (eds.) Introduction to Swiss Law (third edition), The Hague and Zurich.
 
Les atteintes aux facultés visuelles, la LAMal et la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances.
Duc J.-L., 2004. SZS pp. 39 ss.
 
Les frais de transport dans la LAMal.
Duc J.-L., 2004. AJP/PJA pp. 1503 ss.
 
Les rapports entre assureurs LAA et assureurs LAMal.
Duc J.-L., 2004. SZS pp. 118 ss.
 
Les tiers dans la procédure administrative non contentieuse des assurances sociales.
Duc J.-L., 2004. pp. 125 ss dans Les tiers dans la procédure administrative, Schulthess.
 
Loi sur la fusion et protection des travailleurs.
Wyler R, 2004. RSDA, 3 pp. 249-258.
 
Problèmes de droit applicable en cas de détachement de travailleurs.
Wyler R, 2004. dans Assujettissement, cotisations et questions connexes selon l'Accord sur la libre circulation des personnes CH-CE, IRAL no 29, Berne.
 
Psychothérapie déléguée dans le cadre de la LAMal.
Duc J.-L., 2004. pp. 155 ss dans Psychothérapie déléguée, vol. 31 collection Blanche IRAL, Staempfli Berne.
 
Que penser de la suppression projetée de l'obligation de contracter dans l'assurance-maladie obligatoire des soins régies par la LAMal?
Duc J.-L., 2004. AJP/PJA pp. 470 ss.
 
Retard dans le paiement des primes et participations - Conséquences de la demeure de l'assuré.
Duc J.-L., 2004. Cahiers genevois et romands de la sécurité sociale, N° 33 pp. 171 ss.
 
Récents développements de la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale
Kahil-Wolff B., 2004. pp. 119-126 dans Epiney A., et al. (eds.) Annuaire suisse de droit européen, Schulthess.
 
Sécurité sociale, droit du travail et fiscalité en cas de situations transfrontalières
Pacifico C., 2004. pp. 27-53 dans Kahil-Wolff B. (eds.) Assujettissement, cotisations et questions connexes selon l'Accord sur la libre circulation CH - CE, IRAL.
 
Accès aux soins pour tous en Suisse: une réalité?
Duc J.-L., 2003. AJP/PJA pp. 539-544.
 
Ammerkung zum Urteil des Versicherungsgerichts St-Gallen vom 4. September 2003
Kahil-Wolff B., Pacifico C., 2003. PJA pp. 841-844.
 
Après le rejet de la deuxième révision de la LAMal par le Conseil national et le changement intervenu à la tête du Département fédéral de l'intérieur.
Duc J.-L., 2003. AJP/PJA pp. 631-640.
 
Au sujet de l'abrogation du privilège de responsabilité de l'employeur.
Kahil-Wolff B., 2003. HAVE/REAS, 1/2003 pp. 301-306.
 
Conditions requises pour donner des soins à domicile dans le cadre de la LAMal.
Duc J.-L., 2003. Cahiers genevois et romands de la sécurité sociale, N° 31 pp. 55 ss.
 
Handbuch des Ausländerrechts
Kahil-Wolff B., Kenel P., Rey-Suillot M., 2003., Centre patronal.
 
Introduction au droit suisse de la sécurité sociale, Cahiers genevois et romands de sécurité sociale
Kahil-Wolff B., Greber P.-Y., 2003. Hors série No 2, Genève (1ère éd. 1998).
 
Jurisprudence 2003 du Tribunal fédéral en matière de prévoyance professionnelle.
Schneider JA, 2003. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, no 31 pp. 155-193.
 
La partie générale du droit des assurances sociales
Kahil-Wolff B. (éd.) , 2003., IRAL, Lausanne.
 
Les indemnités journalières selon la LAMal et la LCA - Brève critique de la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances.
Duc J.-L., 2003. SZS pp. 131 ss.
 
Les rapports de la LPGA avec le droit du travail.
Wyler R, 2003. dans partie générale du droit des assurances sociales, IRAL, Lausanne.
 
Peut-on recourir contre la Liste des spécialités?
Duc J.-L., 2003. SZS pp. 528 ss.
 
Problèmes d'application de la LPGA en rapport avec les lois spéciales.
Duc J.-L., 2003. pp. 111 ss dans La partie générale du droit des assurances sociales. Colloque 2002, IRAL.
 
Problèmes de droit applicable en cas de détachement de travailleurs.
Wyler R, 2003. dans Actes colloques, IRAL, Lausanne.
 
Présentation générale de la LPGA
Kahil-Wolff B. (éd.) , 2003. pp. 13-21 dans La partie générale du droit des assurances sociales, IRAL, Lausanne.
 
Prévoyance professionnelle - Examen de deux situations particulières.
Duc J.-L., 2003. SZS pp. 339 ss.
 
Remarques sur l'invalidité due à la maladie et la réadaptation.
Schneider JA, 2003. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, no 31 pp. 67-96.
 
Statut des assurés séjournant dans un établissement médico-social ne figurant pas dans les listes de l 'article 39 alinéa 1 lettres d et e, applicable par analogie suivant l'article 39 alinéa 3 LAMal.
Duc J.-L., 2003. AJP/PJA pp. 1243-1246.
 
"Distorsions de la colonne cervicale ou "coup du lapin": son appréciation en droit des assurances sociales"
Wolff-Kahil B., 2002. Journées du droit de la circulation routière 2002 pp. 1-13.
 
"Problèmes musulmans" en droit des assurances sociales - examen de quelques situations.
Duc J.-L., 2002. pp. 199 ss dans Les Musulmans et l'ordre juridique suisse, Editions universitaires Fribourg.
 
2002, ATF 127 V 259: la fin du système de la biprimauté des prestations dans la prévoyance professionnelle ? .
Schneider JA, 2002. RSAS, 46 pp. 201 ss.
 
2002, Congé de maternité de droit cantonal et droit fédéral.
Duc JL, 2002. AJP/PJA pp. 285 ss.
 
2002, De la cession du droit aux prestations dans l'assurance-maladie obligatoire.
Duc JL, 2002. Revue suisse des assurances sociales et de la prévoyance professionnelle pp. 272 ss.
 
2002, Des procès pour polypragmasie - un arrêt récent du Tribunal fédéral des assurances.
Duc JL, 2002. AJP/PJA pp. 76 ss.
 
2002, Du droit des assureurs LAMal de limiter dans le temps la garantie de prise en charge des frais d'hospitalisation - Un arrêt intéressant du Tribunal fédéral des assurances (ATF 127 V 43) .
Duc JL, 2002. AJP/PJA pp. 573 ss.
 
2002, Im APF nicht geregelte Fragen des Rechtsschutzes.
Kahil-Wolff B, 2002. pp. 67-78 dans Rechtsschutz der Versicherten und der Versicherer gemäss Abkommen EU/CH über die Personenfreizügigkeit (APF) im Bereich der Sozialen Sicherheit, René Schaffhauser/Christian Schürer (Hrsg.).
 
2002, La protection des femmes enceintes et des mères qui allaitent et le nouveau droit du travail.
Wyler R, 2002. pp. 105-123 dans Colloques et journées d'étude 1999-2001, IRAL, Lausanne.
 
2002, René Schaffhauser/Christian Schürer (Hrsg.): Die durchführung des Abkommens EU/CH über die Personenfreizügigkeit (Teil Soziale Sicherheit) in der Schweiz.
Kahil-Wolff B, 2002. RSAS, n° 1 pp. 89-91.
 
Assurances sociales, droit du travail et protection des données. Protection des données.
Duc J.-L., 2002. pp. 29 ss dans Colloques et journées d'étude 1999-2001, IRAL.
 
Choix du fournisseur de soins, conventions et tarifs, protection tarifaire.
Duc J.-L., 2002. pp. 187 ss dans Colloques et journées d'études 1999-2001, IRAL.
 
Colloques et journées d'étude 1999-2001
Institut de recherche sur le droit de la responsabilité civile et des assurances (eds.), 2002., Iral.
 
Coordination dans le domaine des assurances sociales. Handicap et politique.
Duc J.-L., 2002. AGILE, N° 3, octobre pp. 6 à 9.
 
Coordination en matière de soins (assurance militaire, assurance-accidents, AVS, AI, prestations complémentaires, prévoyance professionnelle, assurance-chômage). Coordination en matière d'indemnités journalières et de rentes (assurance militaire, assurance-accidents, AI, prestations complémentaires, assurance privée), Coordination en matière d'allocation pour impotent (assurance militaire, assurance-accidents, AI).
Duc J.-L., 2002. pp. 259 ss dans Colloques et Journées d'études 1999-2001, IRAL.
 
Droit du travail
Wyler R, Tatti R, 2002., Staempfli.
 
Droit du travail, Précis de droit
Wyler R, 2002., Stämpfli.
 
Du droit des assureurs LAMal de limiter dans le temps la garantie de prise en charge des frais d'hospitalisation - Un arrêt intéressant du Tribunal fédéral des assurances (ATF 127 V 43).
Duc J.-L., 2002. AJP/PJA pp. 573 ss.
 
Décisions du 19 décembre 2001 du Conseil fédéral (recours en matière de tarif applicable dès le 1er janvier 2000 pour les osins à domicile dans le canton de Neuchâtel).
Duc J.-L., 2002. AJP pp. 832 ss.
 
Etat civil et assurances sociales suisses.
Duc J.-L., 2002. pp. 101 ss dans Mélanges Jean-Pierre Sortais, Bruylant.
 
Etranger en Suisse : guide juridique
Kahil-Wolff B., Kenel P., Ray-Suillot M., 2002., Centre patronal.
 
Euro-retraites: la Suisse en tête? Introduction.
Duc J.-L., 2002. pp. 315 ss dans Colloques et Journées d'études 1999-2001, IRAL.
 
Faut-il confier l'assurance-maladie obligatoire des soins à une caisse unique?
Duc J.-L., 2002. AJP/PJA pp. 1110-1111.
 
Hospitalisation en privé et obligations des cantons.
Duc J.-L., 2002. SZS pp. 558 ss.
 
La 4e révision de l'AI.
Duc J.-L., 2002. pp. 129 ss dans Les assurances sociales en révision, IRAL.
 
La distorsion de la colonnne cervicale - son appréciation en droit des assurances sociales
Kahil-Wolff B, 2002. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, 28 pp. 57-68.
 
La fin de l'obligation de contracter et les physiothérapeutes.
Duc J.-L., 2002. Revue romande de physiothérapie, N° 7 pp. 299 ss.
 
Le médecin-conseil en droit des assurances sociales. Le r^le du médecin-conseil selon les règles légales.
Duc J.-L., 2002. pp. 503 ss dans Colloques et Journées d'études 1999-2001, IRAL.
 
Le paritarisme dans les régimes complémentaires de pensions suisses: quelles réponses aux préoccupations actuelles?
Kahil-Wolff B., Greber P.-Y., 2002. pp. 395-413 dans Colloques et journées d'étude 1999-2001, IRAL, Lausanne.
 
Les assurances sociales en révision : colloque de Lausanne 2000
Kahil-Wolff B., 2002. 269, IRAL.
 
Les indemnités journalières selon la LAMal et la LCA.
Duc J.-L., 2002. pp. 727 ss dans Colloques et Journées d'études 1999-2001, IRAL.
 
Note concernant l'arrêt CJCE aff. C-55/00 Gottardo
Kahil-Wolff B., 2002. RSAS pp. 63-64.
 
Planification hospitalière cantonale et intercantonale; clauses de besoin cantonales; autres mesures à caractère économique prises par les cantons dans le domaine de la santé.
Duc J.-L., 2002. pp. 157 ss dans Colloques et journées d'études 1999-2001, IRAL.
 
Protection tarifaire et physiothérapie.
Duc J.-L., 2002. Revue romande de physiothérapie, N° 7 pp. 299 ss.
 
Quelques aspects de la demeure de l'assuré dans le cadre de la LAMal, 3e cycle 2000.
Duc J.-L., 2002. pp. 179 ss dans La défaillance de paiement. Retard et défaut de paiement, Editions universitaires Fribourg.
 
Quelques remarques sur les voies de droit en matière de sécurité sociale dans el cadre de l'Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP).
Kahil-Wolff B., 2002. pp. 194-202 dans La mise en oeuvre et la protection des droits : recueil de travaux publiés par la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, Journal des tribunaux.
 
Quelques réflexions d'un juriste actif dans le domaine des assurances sociales.
Duc J.-L., 2002. pp. 243 ss dans Sports extrêmes - sportifs de l'extrême: à la quête des limites, Georg Editeur - Genève.
 
Recours de l'assureur social contre le tiers resposnable du dommage. Rappel des règles légales applicables en matière d'assurance-maladie, d'assurance-accidents, d'AVS, d'AI (subrogation) ainsi qu'en matière de prévoyance professionnelle (subsidiarité).
Duc J.-L., 2002. pp. 577 ss dans Colloques et Journées d'études 1999-2001, IRAL.
 
Révisions de la LAMal.
Duc J.-L., 2002. pp. 157 ss dans Les assurances sociales en révision, IRAL.
 
Secret médical et assurances sociales.
Duc J.-L., 2002. pp. 459 ss dans Colloques et Journées d'études 1999-2001, IRAL.
 
Y a-t-il des alternatives à une assurance-maternité fédérale?
Duc J.-L., 2002. pp. 81 ss, 87 ss dans Colloques et journées d'études 1999-2001, IRAL.
 
Arbeitsrecht und Sport - Grenzen und Aussichten.
Wyler R, 2001. Anwalts Revue, 11-12 pp. 17-28.
 
Das Abkommen über die Freizügigkeit EG - Schweiz
Kahil-Wolff B., Mosters R., 2001. EuZW pp. 5-10.
 
De l'hospitalisation des personnes âgées et de la prise en charge des frais découlant (art. 49 LAMal).
Duc JL, 2001. Revue suisse des assurances sociales et de la prévoyance professionnelle pp. 392 sqq..
 
De la prise en charge des frais de sauvetage en cas d'accident, dans l'assurance-accidents et dans l'assurance-maladie obligatoire.
Duc JL, 2001. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, hors série n° 3 pp. 55 sqq..
 
Demande de révision d'une rente de l'assurance-invalidité fédérale.
Duc JL, 2001. AJP/PJA pp. 1245 sqq..
 
Die Alterssicherung in der Schweiz im Lichte der demographischen Herausforderung
Kahil-Wolff B., 2001. pp. 227-241 dans Demographischer Wandel und Alterssicherung - Studien aus dem Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Sozialrecht, Baden-Baden.
 
Droit du travail et sport - Limites et perspectives.
Wyler R, 2001. Revue de l'avocat, 11-12 pp. 28-35.
 
Du droit aux prestations pour soins à domicile, lorsqu'un séjour en établissement médico-social occasionnerait des frais moins élevés à l'assureur-maladie LAMal. Assouplissement de la jurisprudence ? (RAMA 1999 No KV 64 page 64) - Critique d'un arrêt du Tribunal fédéral des assurances du 22 septembre 2000.
Duc JL, 2001. AJP/PJA pp. 453 sqq..
 
Décision du Conseil fédéral du 20 décembre 2000 (en matière de tarif pour soins en établisement médico-social - EMS - dans le canton de Vaud) - Résumé de la décision et commentaires.
Duc JL, 2001. AJP/PJA pp. 850 sqq..
 
Faute grave, réduction des prestations de l'AVS, de l'assurance-accidents obligatoire et de la prévoyance professionnelle minimum - Rente partielle du premier pilier et rente du deuxième pilier (LAA ou LPP).
Duc JL, 2001. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, hors série n° 3 pp. 69 sqq..
 
Fonds libres et liquidations des caisses de pension. Eléments de jurisprudence.
Schneider JA, 2001. RSAS, 45 pp. 451 sqq..
 
Jurisprudence 2000 du Tribunal fédéral: prévoyance professionnelle.
Schneider JA, 2001. CGSS, 27 pp. 141-164.
 
L'accord sur la libre circulation des personnes Suisse-CE et le droit des assurances sociales
Kahil-Wolff B., 2001. SJ, No 4 pp. 81-137.
 
L'assurance-maternité genevoise.
Duc JL, 2001. FEAS, Aspects de la sécurité sociale, 3 pp. 25 sqq..
 
La LPGA.
Duc JL, 2001. RJJ, 2 pp. 95 sqq..
 
Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Duc
Kahil-Wolff B., Greber P.-Y., Çaçi M. (eds.) , 2001., Lausanne.
 
Quelques considérations sur le secret médical et assurances sociales, la collecte des données relatives à la santé ainsi qu'à la capacité de travail et les médecins-conseils.
Duc JL, 2001. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, hors série n° 3 pp. 61 sqq..
 
Quelques problèmes liés au diagnostic physiothérapeutique.
Duc JL, 2001. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, hors série n° 3 pp. 121 sqq..
 
Quelques réflexions à propos de l'article 324a CO.
Duc JL, Subilia O, 2001. AJP/PJA pp. 1021 sqq..
 
Salaire de base et impossibilité d'y renoncer.
Wyler R, 2001. pp. 399-413 dans Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Duc, IRAL, Lausanne.
 
Stress et épuisement professionnel: l'employeur et le contrôle médical annuel.
Schneider JA, 2001. pp. 297-311 dans Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Duc, IRAL, Lausanne.
 
Struktur und Anwendung des Freizügigkeitsabkommens Schweiz/EG
Kahil-Wolff B., 2001. pp. 2-27 dans Die Durchführung des Abkommens EU/CH über die Personenfreizügigkeit (Teil Soziale Sicherheit) in der Schweiz, Saint-Gall.
 
Who Gets What ? New Policies Relating to Access and Adequacy of Health Care
Kahil-Wolff B., Greber P.-Y., Rilliet Howald A., 2001. pp. 231-268 dans Hoskins D.-D., Dobbernack D., Kuptsch Ch. (eds.) Social Security at the Dawn of 21st Century, ISSA Transaction Publishers New Brunswick (USA) London (UK).
 
1366 jours d'appplication de la LAMal
Duc JL dir. , 2000..
 
2ème pilier et cotisations de l'employeur.
Schneider JA, 2000. Plädoyer, 6 pp. 50-53.
 
A propos des dernières propositions de modification de la LAMal
Duc J.L., 2000. Médecine et Hygiène pp. 1591-1592.
 
A propos des normes comptables IAS 19 et FER/RPC 16 et de la prévoyance professionnelle suisse.
Schneider JA, 2000. Aspects de la sécurité sociale, Rapport de recherche, 9.
 
Caisses de pensions publiques: garantie de l'Etat et modification du plan de prestations.
Schneider JA, Maugué E, 2000. Revue suisse d'assurances.
 
Commentaire: Du droit des assureurs-maladie de réclamer aux assurés le paiement de frais de sommation et autres en cas de retard dans le paiement des primes et participations.
Duc JL, 2000. AJP/PJA, 8 pp. 1012-1014.
 
Commentaires: Choix, sans raisons médicales, d'un hôpital sis en dehors du canton de résidence ne figurant pas sur le plan hospitalier de ce dernier mais bien sur celui du canton de situation de l'etablissement. Droit aux prestations reconnu à l'assuré qui a opéré un tel choix et Statut d'un assainissement de la dentition dans l'assurance-maladie obligatoire des soins. Conditions du droit à l'assistance judiciaire gratuite.
Duc JL, 2000. AJP/PJA, 7 pp. 883-887.
 
Commentaires: Réserve rétroactive en cas de réticence (assurance facultative d'une indemnité journalière). Notion de réticence. Troubles psychiques chez un chômeur de longue durée et Convention tarifaire pour les établissements médico-sociaux comportant des forfaits journaliers échelonnées.
Duc JL, 2000. AJP/PJA, 6 pp. 734-738.
 
Differenzierte Integration in Europa - Handlungsspielräume für die Schweiz ?
Kahil-Wolff B., Bieber R., Kallmayer S., 2000., Chur, Zürich.
 
Divorce et prévoyance professionnelle.
Schneider JA, Bruchez C, 2000. Revue suisse d'assurances.
 
Du statut dans la LAMal des assurés qui ont besoin de soins à domicile ou résident dans un établissement médico-social, et des dangers qui pourraient menacer le principe du libre choix du fournisseur de soins, au regard de deux arrêts récents du Tribunal fédéral des assurances.
Duc JL, 2000. SZS, 5 pp. 495 sq..
 
Freier Personenverkehr im Verhältnis Schweiz-EG
Kahil-Wolff B., Mosters R., 2000. EuZW p. 257.
 
Héritiers et indemnité pour atteinte à l'intégrité.
Duc JL, 2000. AJP/PJA, 8 pp. 953-956.
 
L'assurance facultative d'indemnités journalières selon la LAMal
Kahil-Wolff B., 2000. pp. 43-65 dans 1366 jours d'application de la LAMal, IRAL, Lausanne.
 
L'assurance-maladie sociale vue sous l'angle de l'accord sur la libre circulation des personnes Suisse-CE
Kahil-Wolff B., 2000. RSAS pp. 232-244.
 
L'éthique du partage des ressources: la politique sociale.
Duc JL, 2000. pp. 151 sq. dans L'éthique et le droit, Enseignement de 3e cycle de droit, Fribourg, Editions universitaires.
 
La faute, les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires dans la LAMal.
Duc JL, 2000. SZS, 1 pp. 80-87.
 
La structure des systèmes de sécurité sociale - Etude de droit comparé
Berra J, 2000., IRAL.
 
Quelques imperfections de la LAMal.
Duc JL, 2000. SZS, 3 pp. 245-261.
 
Quelques réflexions à propos de la LAMal.
Duc JL, 2000. Courrier du médecin vaudois, 8 pp. 14-16.
 
Supplementary Pension Plans and Collectively Agreed Schemes.
Schneider JA, 2000. dans Hughes G Stewart J. (eds.) Pensions in the Europian Union: Adapting to Economic and Social Change, Kluwer Academic publishers.
 
Transformation von Systemen sozialer Sicherheit - Rechtsentwicklung unter dem Einfluss des Europäischen Rechts unter besonderer Berücksichtigung des Beispiels Schweiz
Kahil-Wolff B., Greber P.-Y., 2000. ZIAS pp. 1-16.
 
Commentaire de l'arrêt du Tribunal fédéral U293/98 du 9 mars 1999
Frésard-Felley G., 1999. Pratique juridique actuelle (AJP/PJA) p. 1312.
 
Critiques d'arrêts du Tribunal fédéral des assurances.
Duc JL, 1999. AJP/PJA pp. 204, 208, 870, 871, 996, 1002, 1156.
 
De l'assurance d'une indemnité journalière en cas de maladie et du droit de libre passage.
Duc JL, 1999. AJP/PJA pp. 919 ss.
 
De la preuve par témoin et de la maxime officielle dans l'assurance sociale à la lumière d'un arrêt récent du Tribunal fédéral des assurances.
Duc JL, 1999. Revue suisse des assurances sociales et de la PP pp. 356 ss.
 
Die Angleichung des Schweizer Rechts an europäisches Gemeinschaftsrecht am Beispiel des Betriebsübergangs
Kahil-Wolff B., Lüssmann L.-G., 1999. ZIAS pp. 381-392.
 
Die Koordinatierung des Sozialrechts in der Europäischen Union: Ein Rückblick auf Ursprung und Entwicklung
Kahil-Wolff B., 1999. pp. 448-472 dans Ruedin R. (eds.) Mélanges Cannata, Basel, Genf, München.
 
Domicile des assurés et droit aux rentes extraordinaires.
Duc JL, 1999. Revue suisse des assurances sociales et de la PP.
 
Einige Anmerkungen zum Subsidiaritätsprinzip gemäß Artikel 3 b II EG-Vertrag
Kahil-Wolff B., 1999. pp. 507-515 dans Sitter-Liver B. (eds.) Herausgeforderte Verfassung, Schweizerische Akademie für Geistes- und Sozialwissenschaften.
 
L'assurance chômage et l'accord sur la libre circulation CH-CE
Kahil-Wolff B., 1999. RSAS pp. 432-444.
 
L'assurance-maternité - colloque de Lausanne 1998 (publié sous la direction du Professeur J.-L. Duc)
Duc JL, Berset V, Sandoz S, Kummer A, Pasquier B, 1999..
 
LAMat, LAMal et droit du contrat de travail: questions choisies.
Duc JL, 1999. pp. 65 ss dans L'assurance-maternité, IRAL, Lausanne.
 
Le législateur de la LAMat et la surindemnisation. Quelques réflexions relatives à l'interprétation de l'article 12 LAMat au regard des dispositions de la LAMal.
Duc JL, 1999. Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, 22.
 
Les droits du patient sous l'angle juridique.
Duc JL, 1999. Courrier du médecin vaudois, 4.
 
Quelques réflexions sur le dernier projet de modification de la LAMal soumis à la procédure de consultation.
Duc JL, 1999. AJP/PJA pp. 1112 ss.
 
Statut des physiothérapeutes dans la LAMal. Examen de quelques questions.
Duc JL, 1999. Revue romande de physiothérapie pp. 97 ss, 127 ss.
 
Arbeit und soziale Sicherheit im Recht der Europäischen Union: Implikationen für die Schweiz
Kahil-Wolff B., 1998. pp. 1083-1102 dans Cottier T., Kospe A. (eds.) Der Beitritt der Schweiz zur Europäischen Union, Zürich.
 
Assurances sociales et frontières nationales. Perspectives suisses et européennes
Kahil-Wolff B., Duc J.-L. (eds.) , 1998., IRAL, Lausanne.
 
Bref survol de quelques aspects du statut de l'avocat dans un certain nombre d'assurances sociales.
Duc JL, 1998. pp. 103-114 dans L'avocat moderne, Helbing & Liechtenhahn.
 
Circulation des personnes - Maintien des droits acquis - Union européenne - Eurocompatibilité - Espace économique européen
Kahil-Wolff B., 1998. pp. 51, 77, 90, 94, 210 dans Fragnière J.-P. (eds.) Dictionnaire de politique sociale, Lausanne.
 
Commentaire des articles 1 à 16 de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
Duc JL, Greber PY, Scartazzini G, 1998..
 
Coordination entre les prestations de l'assurance-maladie pour perte de salaire et celles de la prévoyance professionnelle.
Duc JL, 1998. Revue suisse des assurances sociales et de la prévoyance, 6 pp. 432-439.
 
Cours d'introduction au droit suisse de la sécurité sociale
Kahil-Wolff B., Greber P.-Y., 1998. CGSS.
 
Die Auswirkungen der 10. AHV-Revision auf die Versicherungsunterstellung
Kahil-Wolff B., 1998. pp. 23-48 dans Schaffhauser R., Kieser U. (eds.) Aktuelle Fragen aus dem Beitragsrecht der AHV, [Schweizerisches Institut für Verwaltungskurse].
 
Die Schweiz, der freie Personenverkehr und die Koordinierung der sozialen Sicherheit - Editorial
Kahil-Wolff B., 1998. EuZW.
 
Droit du travail et jurisprudence récente : aperçu de quelques arrêts fédéraux et cantonaux.
Wyler R, 1998. JdT, I pp. 98 ss.
 
Eigentum im Recht der Europäischen Union: Ein verfassungsrechtlicher Zwischenruf
Kahil-Wolff B., 1998. pp. 517-526 dans Werro F. (eds.) L'européanisation du droit privé - vers un code civil européen ?, Fribourg.
 
Hospitalisation hors du canton de résidence et plan hospitalisation.
Duc JL, 1998. Plädoyer, 5 pp. 63-69.
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